Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEMAFLUOR
GEC ALSTHOM T & D SA

Numéro de dépôt :
1291551
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2004

Présentation de la marque CEMAFLUOR

Déposée le 4 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM T & D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEMAFLUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM T & D domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2037786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

La marque CEMAFLUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEMAFLUOR est expirée depuis le 4 décembre 2004.

GEC ALSTHOM T & D a également déposé les autres marques suivantes : VISAX 4U , DV , KIT , FLUOMATIC , FLUODUC , DG


GEC ALSTHOM T & D SA - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2037786) - France - SIREN 389191800


Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination n°386355 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386356 - Publication au BOPI 2004-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1994 n°2037786 - Publication au BOPI 1994-09-12

Inscription le 10 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169163 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169162 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 10 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169159 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169160 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 10 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°169161 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169158 - Publication au BOPI 1994-02-10

Disjoncteurs.